Propriété intellectuelle

Ce site est la propriété intellectuelle de la société AQUA BLEUE MARINE.Le contenu mis en ligne sur ce site constitue une œuvre de l'esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle.La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de Aqua Bleue Marine. Le présent Site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, base de données, programmes, , etc., ci-après le Site Web, est protégé par le droit d'auteur.Aqua Bleue Marine s'efforce de veiller à la légalité des contenus accessibles au moyen d'hyperliens. L'utilisation des liens hypertextes figurant sur ce site et permettant la connexion à d'autres sites ne permet en aucun cas d'engager la responsabilité d'Aqua Bleue Marine et le gestionnaire, tant en ce qui concerne les informations y figurant que les opérations qu'ils permettent de réaliser.Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes,  n'est pas autorisée et nécessite l'accord express et préalable de sa Direction.  Il n'est pas permis par exemple en dehors de l’utilisation expressément concédée, de réaliser des liens hypertextes sur tout élément du Site Web..Il appartient au visiteur de prendre toutes les mesures nécessaires de façon à protéger ses propres données et logiciels de la contamination d’éventuels virus ou autres parasites de nature destructive.

Dispositions générales

La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur en France.Les informations qui y figurent sont susceptibles d'être modifiées en fonction de l'évolution des produits et  services et la politique de prestations de "Aqua Bleue Marine". En cas de changement, la direction de Aqua Bleue Marine s'efforcera d'informer  sa clientèle par tous les moyens possibles des modifications apportées, et d'effectuer les mises à jour nécessaires sur le présent site et ce dans un délai raisonnable.Aqua Bleue Marine ne peut en aucun cas être tenu responsable de l'interprétation faite par les visiteurs des informations contenues sur ce site.Aussi, les photos et illustrations de ce site sont non contractuelles et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la direction de Auqa Bleue Marine.Pour son exploitation et les éventuelles mises à jour, Aqua Bleue Marine confie la gestion de ce site à la Société ITS  ( 478 342 298 000013 ) à Argenteuil.